Conditions générales d’utilisation

Objet

Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site de ALLIANCE TERRE ET NÉGOCE. Le site présente l’activité de négoce de cacao de l’entreprise et permet aux professionnels de lui adresser des demandes d’achat, de devis, des propositions de vente et des messages.

Public visé

Le site s’adresse aux professionnels : producteurs, coopératives, fournisseurs, négociants, importateurs et industriels.

Informations publiées

Les informations sur les produits sont indicatives. Lorsqu’une caractéristique n’est pas confirmée, elle est indiquée « Nous consulter ». Aucune information du site ne constitue une offre ferme.

Utilisation des formulaires

• les informations transmises doivent être exactes et vous concerner, vous ou la structure que vous représentez ;
• les fichiers joints doivent être en rapport avec la proposition et exempts de contenu malveillant ;
• l’envoi automatisé ou abusif de formulaires est interdit et techniquement limité.

L’envoi d’une demande ne crée aucune obligation contractuelle. Les transactions sont régies par un contrat écrit et, le cas échéant, par les conditions générales de vente.

Disponibilité

L’entreprise s’efforce d’assurer l’accès au site, sans garantie de disponibilité permanente.

Propriété intellectuelle et données

Voir les mentions légales et la politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.